Cette annexe comprend les micro-organismes et toxines hautement pathogènes, présentant les risques les plus élevés pour la santé publique, ci-après désignés :

a) Les bactéries :
Enterobacteriaceae :
― Yersina pestis.
Mycobacteriaceae :
― Mycobacterium tuberculosis ultra-résistante (on entend par ultra-résistante une bactérie polypharmacorésistante à l'isoniazide, à la rifampicine, à n'importe quelle fluoroquinolone et à la capréomycine ou la kanamycine ou l'amikacine).

b) Les virus :
Arenaviridae :
― virus Lassa ;
― virus Machupo ;
― virus Sabia.
Bunyaviridae :
Hantavirus :
― virus Andes.
Nairovirus :
― virus de la fièvre hémorragique de Crimée/Congo.
Filoviridae :
― virus Ebola ;
― virus Marburg.
Paramyxoviridae :
― virus Hendra ;
― virus Nipah.
Poxviridae :
― virus de la variole ;
― virus de l'orthopoxvirose simienne.
Coronaviridae :
― coronavirus responsable du syndrome respiratoire aigu sévère (SRAS).

Cette annexe comprend :
- les organismes génétiquement modifiés issus ou intégrant des éléments génétiques des micro-organismes mentionnés à l'annexe I ;
- les micro-organismes et toxines ci-après désignés ainsi que les organismes génétiquement modifiés renfermant des séquences d'acides nucléiques des micro-organismes ci-après désignés ou renfermant des séquences d'acides nucléiques codant une des toxines ci-après désignées ou une sous-unité de l'une de ces toxines :
a) Les bactéries :
Bacillaceae :
- Bacillus anthracis.
Brucellaceae :
- toutes les Brucella, à l'exception de Brucella ovis.
Burkholderiaceae :

• Burkholderia mallei ;
• Burkholderia pseudomallei.

Clostridiaceae :

• Clostridium botulinum ;
• Clostridium perfringens, types producteurs de la toxine epsilon.

Francisellaceae :
- Francisella tularensis.
Coxiellaceae :
- Coxiella burnetii.
Rickettsiacae :

• Rickettsia prowazekii ;
• Rickettsia rickettsii.

b) Les virus :
Arenaviridae :

• virus Guanarito ;
• virus Junin ;
• virus Lujo ;
• virus Chapare ;
• virus Whitewater Arroyo.

Bunyaviridae :
Phlebovirus :
- virus de la fièvre de la vallée du Rift.
Hantavirus :

• virus Sin Nombre ;
• virus Hantaan ;
• virus Seoul ;
• virus Laguna Negra ;
• virus Dobrava-Belgrade ;
• virus Choclo.

Flaviviridae :

• virus de la maladie de la forêt de Kyasanur ;
• virus de la fièvre hémorragique d'Omsk.

Orthomyxoviridae :

• virus de grippe aviaire responsables d'infection humaine de type A et sous-type H5 ;
• virus de grippe aviaire responsables d'infection humaine de type A et sous-type H7.

Picornaviridae :
- virus poliomyélitique.
c) Les toxines :

• la ricine ;
• l'entérotoxine B du Staphylococcus aureus, pour toute détention d'une quantité supérieure à 1 mg pour un même établissement ;
• les saxitoxines, pour toute détention d'une quantité supérieure à 1 mg pour un même établissement ;
• les toxines botuliques ;
• la toxine epsilon de Clostridium perfringens.