En vigueur depuis le 20 juillet 2008
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des méthodes d'analyse des sols
Résumé. Un arrêté modifie les méthodes d'analyse des sols pour les rendre plus précises.
L'annexe à l'arrêté du 12 juillet 2000 susvisé est modifiée conformément à l'annexe du présent arrêté.