JORF n°161 du 13 juillet 2006

Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 30 juin 2006, sont nommés au Comité de bassin Rhône-Méditerranée en qualité de :

Représentants des différentes catégories d'usagers
Electricité de France

Titulaire : M. Bernard Mahiou, en remplacement de M. Pierre Roux.
Suppléant : M. Daniel Pépin, en remplacement de M. Bernard Mahiou.


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Version 1

Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 30 juin 2006, sont nommés au Comité de bassin Rhône-Méditerranée en qualité de :

Représentants des différentes catégories d'usagers

Electricité de France

Titulaire : M. Bernard Mahiou, en remplacement de M. Pierre Roux.

Suppléant : M. Daniel Pépin, en remplacement de M. Bernard Mahiou.