JORF n°173 du 29 juillet 2003

Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 30 juin 2003, est nommé au Comité de bassin Rhône-Méditerranée et Corse :

Représentants des différentes catégories d'usagers
Industries

Industries diverses :
Titulaire : M. Jean Fluchere, en remplacement de M. Yves Raffin.


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Version 1

Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 30 juin 2003, est nommé au Comité de bassin Rhône-Méditerranée et Corse :

Représentants des différentes catégories d'usagers

Industries

Industries diverses :

Titulaire : M. Jean Fluchere, en remplacement de M. Yves Raffin.