JORF n°173 du 29 juillet 2003

Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 30 juin 2003, est nommé au Comité de bassin Seine-Normandie :

Représentant les départements
Région Ile-de-France

Val-de-Marne.
Suppléant : M. Didier Dousset, en remplacement de M. Jacques-Alain Benisti.


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Version 1

Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 30 juin 2003, est nommé au Comité de bassin Seine-Normandie :

Représentant les départements

Région Ile-de-France

Val-de-Marne.

Suppléant : M. Didier Dousset, en remplacement de M. Jacques-Alain Benisti.