JORF n°164 du 18 juillet 2000

III. - Fondation du Bon-Sauveur-d'Alby, CAMSP, maison de retraite Louise-Anceau et le centre d'hébergement temporaire (81003 Albi)

Accord collectif d'entreprise du 25 juin 1999 et avenant no 2 du 1er décembre 1999 relatifs à la réduction du temps de travail.


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Version 1

III. - Fondation du Bon-Sauveur-d'Alby, CAMSP, maison de retraite Louise-Anceau et le centre d'hébergement temporaire (81003 Albi)

Accord collectif d'entreprise du 25 juin 1999 et avenant no 2 du 1er décembre 1999 relatifs à la réduction du temps de travail.