VI. - Association Autisme 76, service de soins et d'éducation spécialisée à domicile au Grand-Quevilly, service de soins et d'éducation spécialisée à domicile à Sotteville-lès-Rouen, centre d'insertion sociale et professionnelle à Saint-Etienne-du-Rouvray (76530 Moulineaux)

Protocole d'accord du 22 décembre 1999 relatif à la réduction du temps de travail.