Art. 9. - Sont modifiés comme suit à la date du présent arrêté les mainteneurs des variétés suivantes inscrites en liste A:

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0178 du 02/08/95 Page 11508 a 11510
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Sont modifiés en conséquence les arrêtés des:
- 14 juin 1974 (art. 1er pour la variété Primahill ex-Nomo);
- 6 mai 1977 (art. 5 pour la variété Primahill);
- 14 mai 1979 (art. 1er pour les variétés Monofix, Apache, Monmédia et Monpeso);
- 9 mai 1984 (art. 3 pour la variété Amidor; art. 10 pour les variétés Polymoss, Poly Productiva et Monoval; art. 13 pour la variété Atlas; art. 14 pour la variété Monohill);
- 21 décembre 1984 (art. 2 pour la variété Aramis);
- 3 juin 1995 (art. 1er pour la variété Argos);
- 23 mai 1986 (art. 1er pour les variétés Kiwi, Accord, Avanti, Florence,
Hilma, Jade, Oryx, Perfo, Pollux, Rizor et Zéphyr);
- 12 décembre 1986 (art. 2 pour les variétés Porthos et Rex);
- 1er juin 1987 (art. 1er pour les variétés Ketch, Anik, Carat et Trident ex-Dimitri);
- 21 décembre 1987 (art. 3 pour la variété Trident);
- 30 juin 1988 (art. 1er pour les variétés Diam, Ouzo et Tonus);
- 24 mai 1989 (art. 1er pour les variétés Armor, Régal, Acadia, Ebène, Elit, Hercule, Opale et Véga; art. 7 pour la variété Domino);
- 5 juin 1990 (art. 1er pour les variétés Alliance, Espace et Topaze);
- 1er juillet 1991 (art. 1er pour les variétés Lacta, Aladin, Bator, Cyrano, Essor, Préférence et Thalès);
- 19 août 1992 (art. 1er pour les variétés Cargo, Certitude et Drakkar).