JORF n°178 du 2 août 1995

Art. 10. - Sont modifiés comme suit à la date du présent arrêté les mainteneurs des variétés suivantes inscrites en liste B:

......................................................

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0178 du 02/08/95 Page 11508 a 11510
......................................................

Sont modifiés en conséquence les arrêtés des:
- 30 avril 1981 (art. 1er pour la variété Ras Poly);
- 21 avril 1982 (art. 1er pour la variété Monoire);
- 9 mai 1984 (art. 14 pour les variétés Hilleshog au Poly, Crémona,
Monatonno, Monodoro et Monoricca);
- 23 mai 1986 (art. 2 pour la variété Dihill);
- 1er juin 1987 (art. 2 pour les variétés Elfe et Samson);
- 24 mai 1989 (art. 2 pour la variété Nadir).


Historique des versions

Version 1

Art. 10. - Sont modifiés comme suit à la date du présent arrêté les mainteneurs des variétés suivantes inscrites en liste B:

......................................................

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0178 du 02/08/95 Page 11508 a 11510

......................................................

Sont modifiés en conséquence les arrêtés des:

- 30 avril 1981 (art. 1er pour la variété Ras Poly);

- 21 avril 1982 (art. 1er pour la variété Monoire);

- 9 mai 1984 (art. 14 pour les variétés Hilleshog au Poly, Crémona,

Monatonno, Monodoro et Monoricca);

- 23 mai 1986 (art. 2 pour la variété Dihill);

- 1er juin 1987 (art. 2 pour les variétés Elfe et Samson);

- 24 mai 1989 (art. 2 pour la variété Nadir).