Arrêté du 30 juin 1995

Art. 10. - Sont modifiés comme suit à la date du présent arrêté les mainteneurs des variétés suivantes inscrites en liste B:
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0178 du 02/08/95 Page 11508 a 11510
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Sont modifiés en conséquence les arrêtés des:
  • 30 avril 1981 (art. 1er pour la variété Ras Poly);
  • 21 avril 1982 (art. 1er pour la variété Monoire);
  • 9 mai 1984 (art.
14 pour les variétés Hilleshog au Poly, Crémona,
Monatonno, Monodoro et Monoricca);
  • 23 mai 1986 (art. 2 pour la variété Dihill);
  • 1er juin 1987 (art. 2 pour les variétés Elfe et Samson);
  • 24 mai 1989 (art.
2 pour la variété Nadir).

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