JORF n°178 du 2 août 1995

Art. 13. - Est prononcé, à la date du présent arrêté, pour la variété ci-dessous ayant satisfait aux épreuves grain, obtenteur: Nickerson S.A., et inscrite en liste A pour une durée de dix ans, le changement de dénomination suivant:

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0178 du 02/08/95 Page 11502 a 11505
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Est modifié en conséquence l'article 1er de l'arrêté du 16 juin 1994.


Historique des versions

Version 1

Art. 13. - Est prononcé, à la date du présent arrêté, pour la variété ci-dessous ayant satisfait aux épreuves grain, obtenteur: Nickerson S.A., et inscrite en liste A pour une durée de dix ans, le changement de dénomination suivant:

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0178 du 02/08/95 Page 11502 a 11505

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Est modifié en conséquence l'article 1er de l'arrêté du 16 juin 1994.