Article 1
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Modification des dispositions de l'arrêté du 11 juillet 2018
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 11 juillet 2018 > > Art. 1, Art. 2 > >
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2 modifiés
La ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation,
Vu l'article L. 952-6 du code de l'éducation ;
Vu le décret n° 92-1178 du 2 novembre 1992 portant statut du corps des professeurs du Muséum national d'histoire naturelle et du corps des maîtres de conférences du Muséum national d'histoire naturelle ;
Vu l'arrêté du 11 juillet 2018 relatif à la procédure d'inscription sur les listes de qualification aux fonctions de maître de conférences du Muséum national d'histoire naturelle ou de professeur des universités du Muséum national d'histoire naturelle,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 11 juillet 2018 > > Art. 1, Art. 2 > >
1 version
2 modifiés
A créé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 11 juillet 2018 > > Art. 2-1 > >
1 version
1 créé
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 11 juillet 2018 > > Art. 4 > >
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1 modifié
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 30 juillet 2021.
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur général des ressources humaines,
V. Soetemont