JORF n°0206 du 4 septembre 2021

Arrêté du 30 juillet 2021

La ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation,

Vu l'article L. 952-6 du code de l'éducation ;

Vu le décret n° 92-1178 du 2 novembre 1992 portant statut du corps des professeurs du Muséum national d'histoire naturelle et du corps des maîtres de conférences du Muséum national d'histoire naturelle ;

Vu l'arrêté du 11 juillet 2018 relatif à la procédure d'inscription sur les listes de qualification aux fonctions de maître de conférences du Muséum national d'histoire naturelle ou de professeur des universités du Muséum national d'histoire naturelle,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'arrêté du 11 juillet 2018

Résumé Cet article met à jour certaines règles.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 11 juillet 2018 > > Art. 1, Art. 2 > >

Article 2

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Création de dispositions spécifiques

Résumé Cet article ajoute de nouvelles règles à celles existantes.

A créé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 11 juillet 2018 > > Art. 2-1 > >

Article 3

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Modification de l'arrêté du 11 juillet 2018

Résumé L'article 3 met à jour les règles de l'arrêté du 11 juillet 2018.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 11 juillet 2018 > > Art. 4 > >

Article 4

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Publication au JORF

Résumé Cet arrêté sera publié dans le journal officiel

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 30 juillet 2021.

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur général des ressources humaines,

V. Soetemont