ARRÊTÉ du 30 juillet 2015

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 2 juin 2010

Art. Annexe II

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Modification des équivalences entre baccalauréats français et italien

Résumé. Un arrêté modifie les correspondances entre les séries du baccalauréat français et italien pour l'attribution des diplômes.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 2 juin 2010Art. Annexe II → Version 3
- Arrêté du 2 juin 2010
Art. Annexe II

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