En vigueur depuis le 7 août 2013
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Taux de promotion des professeurs de l'Institut Mines-Télécom
Résumé. Un arrêté fixe à 21% le taux de promotion pour les professeurs de l'Institut Mines-Télécom pour les années 2013 à 2015.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.