Arrêté du 30 juillet 2012

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

Le règlement du 122e concours général agricole est approuvé et figure en annexe du présent arrêté.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

En vigueur depuis le 6 septembre 2012

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Approbation du règlement du concours général agricole

Résumé. Un concours agricole est organisé et ses règles sont approuvées.

Le règlement du 122e concours général agricole est approuvé et figure en annexe du présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur depuis le jeudi 6 septembre 2012

Source : Légifrance