Article précédent

Article suivant

Arrêté du 30 juillet 2012

Article 7

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 7

La valeur en crédits des unités d'enseignement figure en annexe VII au présent arrêté.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Abrogé2 septembre 2025

Créé le 30 août 2012 · Abrogé le 2 septembre 2025

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Valeur des unités d'enseignement en design

Résumé. L'article précise où trouver la valeur en crédits des unités d'enseignement pour le diplôme de design.

La valeur en crédits des unités d'enseignement figure en annexe VII au présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur du jeudi 30 août 2012 au lundi 1 septembre 2025

Source : Légifrance