Abrogé2 septembre 2025
Abrogé par Arrêté du 17 février 2025 - art. 1
Créé le 30 août 2012
Le règlement d'examen et la liste des unités d'enseignement constitutives du diplôme requises pour sa délivrance figurent en annexe V au présent arrêté.
Abrogé par Arrêté du 17 février 2025 - art. 1
Créé le 30 août 2012
Le règlement d'examen et la liste des unités d'enseignement constitutives du diplôme requises pour sa délivrance figurent en annexe V au présent arrêté.
Abrogé depuis le mardi 2 septembre 2025
Abrogé parArrêté du 17 février 2025art. 1
En vigueur du jeudi 30 août 2012 au lundi 1 septembre 2025
Le règlement d'examen et la liste des unités d'enseignement constitutives du diplôme requises pour sa délivrance figurent en annexe V au présent arrêté.