Abrogé par Arrêté du 17 février 2025 - art. 1
Créé le 30 août 2012 · Abrogé le 2 septembre 2025
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Création d'un diplôme supérieur en design
La préparation conduisant à la délivrance du diplôme supérieur d'arts appliqués « design » répond aux objectifs professionnels décrits en annexe I au présent arrêté.