Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des effectifs maximaux pour la détention d'espèces animales
Résumé. L'arrêté modifie les effectifs maximaux autorisés pour la détention d'espèces animales protégées, en précisant les limites par groupe d'espèces.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 10 août 2004Art. Annexe A → Version 5
- Arrêté du 10 août 2004Art. Annexe A