Abrogé par Arrêté du 20 mai 2010 - art. 4
Créé le 12 août 2009
Pour l'accomplissement de ses missions, ce service est constitué de deux unités éducatives se répartissant comme suit :
― unité éducative de milieu ouvert Alès, sise 5, rue Maurice-Bourdet, 30100 Alès ;
― unité éducative de milieu ouvert Bagnols-sur-Cèze, sise 5, rue de Feltre, 30200 Bagnols-sur-Cèze.
Abrogé depuis le lundi 31 mai 2010
Abrogé parArrêté du 20 mai 2010art. 4
En vigueur du mercredi 12 août 2009 au dimanche 30 mai 2010
Pour l'accomplissement de ses missions, ce service est constitué de deux unités éducatives se répartissant comme suit :
― unité éducative de milieu ouvert Alès, sise 5, rue Maurice-Bourdet, 30100 Alès ;
― unité éducative de milieu ouvert Bagnols-sur-Cèze, sise 5, rue de Feltre, 30200 Bagnols-sur-Cèze.