Arrêté du 30 juillet 2008

Article 1

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Article 1

Les prix au numéro des publications périodiques régionales de l'Institut national de la statistique et des études économiques et les tarifs des abonnements auxdites publications sont fixés comme suit du 1er janvier 2009 au 31 décembre 2009 (en euros) :

TITRE DE LA PUBLICATION

NOMBRE

de numéros

PRIX AU NUMÉRO

TARIF DE L'ABONNEMENT

France

Etranger

Alsace

Chiffres pour l'Alsace ― Revue

6

3,70

―

―

L'année économique et sociale

1

6,30

―

―

Ensemble des publications ci-dessus + Chiffres pour l'Alsace ― Conjoncture

―

―

28

35

Auvergne

INSEE Auvergne ― Les Dossiers

―

11,50

―

―

Bretagne

Octant

4

6

21

26

Limousin

FOCAL INSEE Limousin

Au moins 10

2,70

―

―

FOCAL INSEE Limousin + L'année économique et sociale

―

―

27

29

Pays de la Loire

INSEE Pays de la Loire Dossiers

Au moins 4

13,50

50

61

Picardie

INSEE Picardie Dossiers

Au moins 1

12

―

―

INSEE Picardie Analyses + INSEE Picardie Conjoncture + INSEE Picardie Dossiers

―

―

65

81

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Données économiques et sociales

1

14

―

―

Antilles-Guyane

AntianeEco, numéro thématique

1

5,50

―

―

AntianeEco, Bilan de l'année économique et sociale en Guadeloupe

1

8

―

―

AntianeEco, Bilan de l'année économique et sociale en Guyane

1

8

―

―

AntianeEco, Bilan de l'année économique et sociale en Martinique

1

8

―

―

Tableaux économiques régionaux de Guadeloupe

1

12

―

―

Tableaux économiques régionaux de Guyane

1

12

―

―

Tableaux économiques régionaux de Martinique

1

12

―

―

Sous-traitance dans le spatial en Guyane

1

8

―

―

Réunion

Economie de la Réunion

Au moins 2

4,50

―

―

Economie de la Réunion (hors série)

Au moins 2

3

―

―

Ensemble des publications ci-dessus

―

―

15

18

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En vigueur depuis le 16 août 2008

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Fixation des prix des publications régionales de l'INSEE en 2009

Résumé. L'arrêté fixe les prix des publications régionales de l'INSEE pour 2009, avec des tarifs différents selon la région et le type d'abonnement.
Les prix au numéro des publications périodiques régionales de l'Institut national de la statistique et des études économiques et les tarifs des abonnements auxdites publications sont fixés comme suit du 1er janvier 2009 au 31 décembre 2009 (en euros) :
TITRE DE LA PUBLICATION NOMBRE
de numéros
PRIX AU NUMÉRO TARIF DE L'ABONNEMENT
France Etranger
Alsace
Chiffres pour l'Alsace ― Revue 6 3,70 ― ―
L'année économique et sociale 1 6,30 ― ―
Ensemble des publications ci-dessus + Chiffres pour l'Alsace ― Conjoncture ― ― 28 35
Auvergne
INSEE Auvergne ― Les Dossiers ― 11,50 ― ―
Bretagne
Octant 4 6 21 26
Limousin
FOCAL INSEE Limousin Au moins 10 2,70 ― ―
FOCAL INSEE Limousin + L'année économique et sociale ― ― 27 29
Pays de la Loire
INSEE Pays de la Loire Dossiers Au moins 4 13,50 50 61
Picardie
INSEE Picardie Dossiers Au moins 1 12 ― ―
INSEE Picardie Analyses + INSEE Picardie Conjoncture + INSEE Picardie Dossiers ― ― 65 81
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Données économiques et sociales 1 14 ― ―
Antilles-Guyane
AntianeEco, numéro thématique 1 5,50 ― ―
AntianeEco, Bilan de l'année économique et sociale en Guadeloupe 1 8 ― ―
AntianeEco, Bilan de l'année économique et sociale en Guyane 1 8 ― ―
AntianeEco, Bilan de l'année économique et sociale en Martinique 1 8 ― ―
Tableaux économiques régionaux de Guadeloupe 1 12 ― ―
Tableaux économiques régionaux de Guyane 1 12 ― ―
Tableaux économiques régionaux de Martinique 1 12 ― ―
Sous-traitance dans le spatial en Guyane 1 8 ― ―
Réunion
Economie de la Réunion Au moins 2 4,50 ― ―
Economie de la Réunion (hors série) Au moins 2 3 ― ―
Ensemble des publications ci-dessus ― ― 15 18

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En vigueur depuis le samedi 16 août 2008

Source : Légifrance