Arrêté du 30 juillet 2008

Article 1

Au titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 2, section 1, sous-section 2, paragraphe 3, A. ― Matelas ou surmatelas de classe I, 2° Matelas ou surmatelas de classe IB, c) Matelas ou surmatelas en mousse structurée formés de modules amovibles de densité et/ou hauteur variable, la rubrique : « Société ASKLE » est remplacée comme suit :
CODE NOMENCLATURE
  Société ASKLÉSANTÉ (ASKLE)
1273065 Escarres matelas en mousse structurée, s/classe IB, ASKLE, EPSUS DERMALON.
Matelas en mousse à modules amovibles de densité variable EPSUS ZYPREX DERMALON de la société ASKLÉSANTÉ.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
― VE208MB : monobloc. Taille : 200 x 88 x 17,1 cm ;
― VE208 : 3 parties. Taille : 200 x 88 x 17,1 cm.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2011.
1236696 Escarres matelas en mousse structurée, s/classe IB, ASKLE, EPSUS PUR.
Matelas en mousse à modules amovibles de densité variable EPSUS ZYPREX PUR de la société ASKLÉSANTÉ.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
― VE208MB/HE : monobloc. Taille : 200 x 88 x 17,1 cm ;
― VE208/HE : 3 parties. Taille : 200 x 88 x 17,1 cm.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2011.

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