JORF n°185 du 9 août 1996

Art. 1er. - Les articles 2 et 3 de l'arrêté du 23 juillet 1976 susvisé sont remplacés par les dispositions suivantes :

<< Art. 2. - Les races de l'espèce chevaline reconnues en France sont :


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Version 1

Art. 1er. - Les articles 2 et 3 de l'arrêté du 23 juillet 1976 susvisé sont remplacés par les dispositions suivantes :

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