JORF n°185 du 9 août 1996

Arrêté du 30 juillet 1996

Le ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation,

Vu la loi no 66-1005 du 28 décembre 1966 sur l'élevage, complétée par la loi no 72-1030 du 15 novembre 1972 ;

Vu le décret no 76-351 du 15 avril 1976 rendant applicables aux équidés les articles 2, 3, 7, 10-1, 10-2, 10-3 et 16 de la loi no 66-1005 du 28 décembre 1966 sur l'élevage, complétée par la loi no 72-1030 du 15 novembre 1972 ;

Vu le décret no 76-352 du 15 avril 1976 fixant les modalités d'application aux équidés de la loi du 28 décembre 1966 sur l'élevage ;

Vu l'arrêté du 23 juillet 1976 modifié relatif aux races reconnues et aux appellations des chevaux nés en France,

Arrête :

Art. 1er. - Les articles 2 et 3 de l'arrêté du 23 juillet 1976 susvisé sont remplacés par les dispositions suivantes :

<< Art. 2. - Les races de l'espèce chevaline reconnues en France sont :

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<< 1. Races de chevaux de sang

<< Arabe.
<< Pur-sang.
<< Anglo-arabe.
<< Trotteur français.
<< Cheval de selle français.
<< Camargue.
<< Cheval de Castillon.

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<< Races étrangères de chevaux de selle

<< Barbe.
<< Lipizzan.
<< Trakehner.
<< Lusitanien.
<< Shagya.
<< Quarter Horse.

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<< 2. Races de chevaux de trait

<< Ardennais.
<< Trait du Nord.
<< Auxois.
<< Boulonnais.
<< Breton.
<< Cob normand.
<< Comtois.
<< Percheron.
<< Poitevin (race mulassière).

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<< 3. Races de poneys

<< Connemara.
<< Dartmoor.
<< Fjord de Norvège.
<< Français de selle.
<< Haflinger.
<< Highland.
<< Islandais.
<< Landais.
<< De Merens.
<< New Forest.
<< Pottok.
<< Shetland.
<< Welsh.

<< Art. 3. - Les races de l'espèce asine reconnues en France sont :
<< Ane du Poitou.
<< Ane Grand noir du Berry.
<< Ane de Provence. >>

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Art. 2. - Le chef du service des haras, des courses et de l'équitation est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Texte totalement abrogé

REMPLACE LES ART. 2 ET 3 DE L'ARRETE PRECITE.

FIXE LA LISTE DE L'ESPECE CHEVALINE.IL S'AGIT DES RACES DE CHEVAUX DE SANG,DES RACES ETRANGERES DE CHEVAUX DE SELLE,DES RACES DE CHEVAUX DE TRAIT,DES RACES DE PONEYS.

FIXE EGALEMENT LES RACES DE L'ESPECE ASINE (ANES).

Fait à Paris, le 30 juillet 1996.

Pour le ministre et par délégation :

Le chef du service des haras, des courses

et de l'équitation,

F. Clos