Arrêté du 30 janvier 2025

Article 57

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Article 57

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 3 août 2018

Art. 49

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Surveillance renforcée des rejets aqueux dans les cours d'eau

Résumé. Les exploitants doivent surveiller la température et l'oxygène dissous dans les cours d'eau où ils rejettent des eaux, avec des mesures plus fréquentes en cas de dépassement de certains seuils de température.

A modifié les dispositions suivantes :

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Source : Légifrance