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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Surveillance renforcée des rejets aqueux dans les cours d'eau
Résumé. Les exploitants doivent surveiller la température et l'oxygène dissous dans les cours d'eau où ils rejettent des eaux, avec des mesures plus fréquentes en cas de dépassement de certains seuils de température.
A modifié les dispositions suivantes :