JORF n°0065 du 16 mars 2025

Article 2

Article 2

L'article 2 du même arrêté est ainsi modifié :
1° Avant le premier alinéa, il est inséré un alinéa : « Acronymes » ;
2° Après le premier alinéa, il est inséré un alinéa ainsi rédigé :

«-A, M, J » : annuel, mensuel, journalier ; »

3° Après le deuxième alinéa, sont insérés les alinéas suivants :

«-AST : test annuel de surveillance ;
«-CCGT : turbine à gaz à cycle combiné, avec ou sans combustion supplémentaire ; »

4° Après le troisième alinéa, il est inséré un alinéa ainsi rédigé :

«-“ CHP ” : récupération de chaleur par cogénération ; »

5° Après le cinquième alinéa, sont insérés les alinéas suivants :

«-“ COG ” : gaz de cokerie ; »
«-“ COV ” : composés organiques volatils ; »

6° Après le sixième alinéa, il est inséré un alinéa ainsi rédigé :

«-“ COVT ” : composés organiques volatils totaux ; »

7° Après le septième alinéa, il est inséré un alinéa ainsi rédigé :

«-“ DEM/ ARR ” : démarrage/ arrêt ; »

8° Après le huitième alinéa, il est inséré un alinéa ainsi rédigé :

«-“ FGD ” : système de désulfuration des fumées ; »

9° Après le treizième alinéa, entre les acronymes « MEST » et « N2O », il est inséré un alinéa ainsi rédigé :

«-“ MTD ” : meilleures techniques disponibles ; »

10° Après le quinzième alinéa, entre les acronymes « NOx » et « P », sont insérés les alinéas suivants :

«-“ OCGT ” : turbine à gaz à circuit ouvert ;
«-“ OTNOC ” : conditions d'exploitation autres que normales ; »

11° Après le seizième alinéa, entre les acronymes « P » et « PM10 », il est inséré un alinéa ainsi rédigé :

«-“ PCI ” : pouvoir calorifique inférieur ; »

12° Après le dix-septième alinéa, entre les acronymes « PM10 » et « SO2 », sont insérés les alinéas suivants :

«-“ PEMS ” : système prédictif de surveillance des émissions ;
«-“ QAL ” : niveau d'assurance qualité ;
«-“ SCR ” : réduction catalytique sélective ;
«-“ SME ” : système de management environnemental ;
«-“ SNCR ” : réduction non catalytique sélective ; ».


Historique des versions

Version 1

L'article 2 du même arrêté est ainsi modifié :

1° Avant le premier alinéa, il est inséré un alinéa : « Acronymes » ;

2° Après le premier alinéa, il est inséré un alinéa ainsi rédigé :

«-A, M, J » : annuel, mensuel, journalier ; »

3° Après le deuxième alinéa, sont insérés les alinéas suivants :

«-AST : test annuel de surveillance ;

«-CCGT : turbine à gaz à cycle combiné, avec ou sans combustion supplémentaire ; »

4° Après le troisième alinéa, il est inséré un alinéa ainsi rédigé :

«-“ CHP ” : récupération de chaleur par cogénération ; »

5° Après le cinquième alinéa, sont insérés les alinéas suivants :

«-“ COG ” : gaz de cokerie ; »

«-“ COV ” : composés organiques volatils ; »

6° Après le sixième alinéa, il est inséré un alinéa ainsi rédigé :

«-“ COVT ” : composés organiques volatils totaux ; »

7° Après le septième alinéa, il est inséré un alinéa ainsi rédigé :

«-“ DEM/ ARR ” : démarrage/ arrêt ; »

8° Après le huitième alinéa, il est inséré un alinéa ainsi rédigé :

«-“ FGD ” : système de désulfuration des fumées ; »

9° Après le treizième alinéa, entre les acronymes « MEST » et « N2O », il est inséré un alinéa ainsi rédigé :

«-“ MTD ” : meilleures techniques disponibles ; »

10° Après le quinzième alinéa, entre les acronymes « NOx » et « P », sont insérés les alinéas suivants :

«-“ OCGT ” : turbine à gaz à circuit ouvert ;

«-“ OTNOC ” : conditions d'exploitation autres que normales ; »

11° Après le seizième alinéa, entre les acronymes « P » et « PM10 », il est inséré un alinéa ainsi rédigé :

«-“ PCI ” : pouvoir calorifique inférieur ; »

12° Après le dix-septième alinéa, entre les acronymes « PM10 » et « SO2 », sont insérés les alinéas suivants :

«-“ PEMS ” : système prédictif de surveillance des émissions ;

«-“ QAL ” : niveau d'assurance qualité ;

«-“ SCR ” : réduction catalytique sélective ;

«-“ SME ” : système de management environnemental ;

«-“ SNCR ” : réduction non catalytique sélective ; ».