JORF n°0028 du 2 février 2017

Article 1

Article 1

Les codes suivants sont radiés à l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005 :

| RÉFÉRENCE DANS LA LPP | CODE | LIBELLÉ | |--------------------------------|-------------------------|-----------------------| |Titre III, chapitre 4, section 1|3431491, 3482790, 3410388|Stimulateurs cardiaques|


Historique des versions

Version 1

Les codes suivants sont radiés à l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005 :

RÉFÉRENCE DANS LA LPP

CODE

LIBELLÉ

Titre III, chapitre 4, section 1

3431491, 3482790, 3410388

Stimulateurs cardiaques