Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des conditions de manoeuvre des installations radioélectriques
Résumé. La manoeuvre d'installations radioélectriques pour les amateurs est désormais soumise à un certificat d'opérateur et à un indicatif d'appel personnel.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 21 septembre 2000Art. 1 → Version 2
- Arrêté du 21 septembre 2000Art. 1