JORF n°73 du 26 mars 1992

Art. 1er. - Sont approuvées les modifications(1) apportées aux dispositions du livre Ier de l'instruction interministérielle sur la signalisation routière en ce qui concerne:
- la première partie: Généralités;
- la deuxième partie: Signalisation de danger;
- la troisième partie: Intersections et régimes de priorité;
- la quatrième partie: Signalisation de prescription;
- la cinquième partie: Signalisation d'indication.


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Version 1

Art. 1er. - Sont approuvées les modifications(1) apportées aux dispositions du livre Ier de l'instruction interministérielle sur la signalisation routière en ce qui concerne:

- la première partie: Généralités;

- la deuxième partie: Signalisation de danger;

- la troisième partie: Intersections et régimes de priorité;

- la quatrième partie: Signalisation de prescription;

- la cinquième partie: Signalisation d'indication.