Arrêté du 30 décembre 2025

Article 1

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Article 1

Au titre I de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 3, section 1, sous-section 1, paragraphe 2, dans la rubrique « Pansements anatomiques hydrocellulaires à absorption importante », dans la rubrique « Laboratoires CONVATEC (CONVATEC) », les produits suivants sont ajoutés comme suit :

CODE NOMENCLATURE
1367168 Pansement anatomiq absorp imp, 247,01 cm2, CONVATEC, CONVAFOAM SILICONE MULTISITE, B/10
Pansement adhésif anatomique hydrocellulaire à absorption importante, CONVAFOAM SILICONE MULTISITE, de surface 247,01 cm2 en boîte de 10 pansements.
DESCRIPTION
Le pansement CONVAFOAM SILICONE est un pansement hydrocellulaire adhésif, de forme anatomique et de géométrie non standard.
INDICATION PRISE EN CHARGE
Traitement des plaies aiguës, sans distinction de phase, et traitement des plaies chroniques dès la phase de bourgeonnement en traitement séquentiel, localisées dans des endroits difficiles à panser (sacrum, talon, coude, genou).
MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION
Les pansements hydrocellulaires CONVAFOAM SILICONE de forme anatomique peuvent rester en place jusqu'à 7 jours. Les pansements doivent être changés plus tôt quand cela est cliniquement indiqué, et ils peuvent être utilisés au long cours.
RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE
CONVAFOAM SILICONE MULTISITE (19,8 × 14 cm) : référence 423255.
Date de fin de prise en charge : 15 janvier 2031.
1389951 Pansement anatomiq absorp imp, 399,16 cm2, CONVATEC, CONVAFOAM SILICONE LG SACRAL, B/5
Pansement adhésif anatomique hydrocellulaire à absorption importante, CONVAFOAM SILICONE LG SACRAL de surface 399,16 cm2 en boîte de 5 pansements.
DESCRIPTION
Le pansement CONVAFOAM SILICONE est un pansement hydrocellulaire adhésif, de forme anatomique et de géométrie non standard.
INDICATION PRISE EN CHARGE
Traitement des plaies aiguës, sans distinction de phase, et traitement des plaies chroniques dès la phase de bourgeonnement en traitement séquentiel, localisées dans des endroits difficiles à panser (sacrum, talon, coude, genou).
MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION
Les pansements hydrocellulaires CONVAFOAM SILICONE de forme anatomique peuvent rester en place jusqu'à 7 jours. Les pansements doivent être changés plus tôt quand cela est cliniquement indiqué, et ils peuvent être utilisés au long cours.
RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE
CONVAFOAM SILICONE LG SACRAL (24 × 21 cm) : référence 423256.
Date de fin de prise en charge : 15 janvier 2031.
1365991 Pansement anatomiq absorp imp, 261,99 cm2, CONVATEC, CONVAFOAM SILICONE SM SACRAL, B/5
Pansement adhésif anatomique hydrocellulaire à absorption importante, CONVAFOAM SILICONE SM SACRAL de surface 261,99 cm2 en boîte de 5 pansements.
DESCRIPTION
Le pansement CONVAFOAM SILICONE est un pansement hydrocellulaire adhésif, de forme anatomique et de géométrie non standard.
INDICATION PRISE EN CHARGE
Traitement des plaies aiguës, sans distinction de phase, et traitement des plaies chroniques dès la phase de bourgeonnement en traitement séquentiel, localisées dans des endroits difficiles à panser (sacrum, talon, coude, genou).
MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION
Les pansements hydrocellulaires CONVAFOAM SILICONE de forme anatomique peuvent rester en place jusqu'à 7 jours. Les pansements doivent être changés plus tôt quand cela est cliniquement indiqué, et ils peuvent être utilisés au long cours.
RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE
CONVAFOAM SILICONE SM SACRAL (20 × 16,5 cm) : référence 423257.
Date de fin de prise en charge : 15 janvier 2031.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Ajout de deux pansements hydrocellulaires à la liste des produits remboursables

Résumé. Deux nouveaux pansements hydrocellulaires de la marque CONVATEC sont ajoutés à la liste des produits remboursables pour le traitement des plaies aiguës et chroniques.

Au titre I de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 3, section 1, sous-section 1, paragraphe 2, dans la rubrique « Pansements anatomiques hydrocellulaires à absorption importante », dans la rubrique « Laboratoires CONVATEC (CONVATEC) », les produits suivants sont ajoutés comme suit :

CODE NOMENCLATURE
1367168 Pansement anatomiq absorp imp, 247,01 cm2, CONVATEC, CONVAFOAM SILICONE MULTISITE, B/10
Pansement adhésif anatomique hydrocellulaire à absorption importante, CONVAFOAM SILICONE MULTISITE, de surface 247,01 cm2 en boîte de 10 pansements.
DESCRIPTION
Le pansement CONVAFOAM SILICONE est un pansement hydrocellulaire adhésif, de forme anatomique et de géométrie non standard.
INDICATION PRISE EN CHARGE
Traitement des plaies aiguës, sans distinction de phase, et traitement des plaies chroniques dès la phase de bourgeonnement en traitement séquentiel, localisées dans des endroits difficiles à panser (sacrum, talon, coude, genou).
MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION
Les pansements hydrocellulaires CONVAFOAM SILICONE de forme anatomique peuvent rester en place jusqu'à 7 jours. Les pansements doivent être changés plus tôt quand cela est cliniquement indiqué, et ils peuvent être utilisés au long cours.
RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE
CONVAFOAM SILICONE MULTISITE (19,8 × 14 cm) : référence 423255.
Date de fin de prise en charge : 15 janvier 2031.
1389951 Pansement anatomiq absorp imp, 399,16 cm2, CONVATEC, CONVAFOAM SILICONE LG SACRAL, B/5
Pansement adhésif anatomique hydrocellulaire à absorption importante, CONVAFOAM SILICONE LG SACRAL de surface 399,16 cm2 en boîte de 5 pansements.
DESCRIPTION
Le pansement CONVAFOAM SILICONE est un pansement hydrocellulaire adhésif, de forme anatomique et de géométrie non standard.
INDICATION PRISE EN CHARGE
Traitement des plaies aiguës, sans distinction de phase, et traitement des plaies chroniques dès la phase de bourgeonnement en traitement séquentiel, localisées dans des endroits difficiles à panser (sacrum, talon, coude, genou).
MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION
Les pansements hydrocellulaires CONVAFOAM SILICONE de forme anatomique peuvent rester en place jusqu'à 7 jours. Les pansements doivent être changés plus tôt quand cela est cliniquement indiqué, et ils peuvent être utilisés au long cours.
RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE
CONVAFOAM SILICONE LG SACRAL (24 × 21 cm) : référence 423256.
Date de fin de prise en charge : 15 janvier 2031.
1365991 Pansement anatomiq absorp imp, 261,99 cm2, CONVATEC, CONVAFOAM SILICONE SM SACRAL, B/5
Pansement adhésif anatomique hydrocellulaire à absorption importante, CONVAFOAM SILICONE SM SACRAL de surface 261,99 cm2 en boîte de 5 pansements.
DESCRIPTION
Le pansement CONVAFOAM SILICONE est un pansement hydrocellulaire adhésif, de forme anatomique et de géométrie non standard.
INDICATION PRISE EN CHARGE
Traitement des plaies aiguës, sans distinction de phase, et traitement des plaies chroniques dès la phase de bourgeonnement en traitement séquentiel, localisées dans des endroits difficiles à panser (sacrum, talon, coude, genou).
MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION
Les pansements hydrocellulaires CONVAFOAM SILICONE de forme anatomique peuvent rester en place jusqu'à 7 jours. Les pansements doivent être changés plus tôt quand cela est cliniquement indiqué, et ils peuvent être utilisés au long cours.
RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE
CONVAFOAM SILICONE SM SACRAL (20 × 16,5 cm) : référence 423257.
Date de fin de prise en charge : 15 janvier 2031.

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