JORF n°0007 du 9 janvier 2025

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Radiation d'un système médical de la prise en charge transitoire

Résumé Le dispositif médical Neovasc Reducer n'est plus pris en charge et son code est retiré.

Il est mis fin à la prise en charge transitoire, au titre de l'article L. 165-1-5 susvisé, du dispositif médical suivant (le code afférent mentionné ci-dessous est en conséquence radié) :

| Code | Nomenclature | |-------|-------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| |3156688|Système de réduction du sinus coronaire, NEOVASC, SYSTEME NEOVASC REDUCER
Neovasc Reducer est un système de réduction du sinus coronaire de la société Neovasc Inc.|


Historique des versions

Version 1

Il est mis fin à la prise en charge transitoire, au titre de l'article L. 165-1-5 susvisé, du dispositif médical suivant (le code afférent mentionné ci-dessous est en conséquence radié) :

Code

Nomenclature

3156688

Système de réduction du sinus coronaire, NEOVASC, SYSTEME NEOVASC REDUCER

Neovasc Reducer est un système de réduction du sinus coronaire de la société Neovasc Inc.