Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles d'analyse et de prélèvement d'eau
Résumé. Le directeur général de l'agence régionale de santé peut maintenant ajuster les analyses et la fréquence des prélèvements d'eau en fonction des résultats antérieurs et de la protection naturelle.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 11 janvier 2007Art. 1 → Version 2Arrêté du 11 janvier 2007Art. 3 → Version 5
- Arrêté du 11 janvier 2007Art. 1, Art. 3