Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification du cahier des charges pour les paiements en équipe de santé
Résumé. Un nouveau cahier des charges pour les paiements en équipe de professionnels de santé en ville remplace l'ancien.
Le cahier des charges modifié susvisé de l'expérimentation nationale d'un paiement en équipe de professionnels de santé en ville annexé au présent arrêté remplace le cahier des charges annexé à l'arrêté du 19 juin 2019.