Arrêté du 30 décembre 2020

Article 1

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Article 1

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée Saint-Nicolas-de-Bourgueil est homologué.
Le lien http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-e334e0db-19e6-4689-acc2-5da411e5381e permet de consulter le cahier des charges publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de l'alimentation.

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Abrogé9 décembre 2023

Créé le 9 janvier 2021 · Abrogé le 9 décembre 2023

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Validation du cahier des charges de l'AOC Saint-Nicolas-de-Bourgueil

Résumé. Le cahier des charges de l'appellation Saint-Nicolas-de-Bourgueil est officiellement validé.

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée Saint-Nicolas-de-Bourgueil est homologué.
Le lien http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-e334e0db-19e6-4689-acc2-5da411e5381e permet de consulter le cahier des charges publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de l'alimentation.

Historique des versions

Abrogé depuis le samedi 9 décembre 2023

Abrogé parArrêté du 29 novembre 2023art. 2

En vigueur du samedi 9 janvier 2021 au vendredi 8 décembre 2023

Source : Légifrance