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Modification des règles de construction parasismique aux Antilles
L'arrêté du 22 octobre 2010 susvisé (Règles de construction parasismique pour les zones à risque normal) est modifié conformément aux dispositions des articles 2 (Modification des règles parasismiques pour les constructions) à 6 (Application des nouvelles règles pour les permis de construire) du présent arrêté.