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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des missions de la division 'énergie opérationnelle'
Résumé. La division 'énergie opérationnelle' des armées assure désormais le traitement des questions relatives aux énergies nécessaires pour les besoins opérationnels, à l'exclusion de l'énergie nucléaire.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 27 décembre 2019Art. 17 : Rôles de la division énergie opérationnelle dans l'armée
→ Version 2
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- Arrêté du 27 décembre 2019Art. 17