Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Entrée en vigueur d'un arrêté sur les ressources humaines
Résumé. Un nouvel arrêté entre en vigueur le 1er janvier 2020 pour organiser les ressources humaines du personnel civil du ministère de la défense.
Le présent arrêté entre en vigueur le 1er janvier 2020.