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Arrêté du 30 décembre 2011

modifiant l'arrêté du 17 décembre 2004 modifié fixant la liste prévue à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique

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Ajout de médicaments anticancéreux à la liste des produits autorisés

Résumé. Un nouvel arrêté ajoute trois médicaments anticancéreux à la liste des produits autorisés et confie au directeur général de la santé leur mise en œuvre.

Le ministre du travail, de l'emploi et de la santé,

Vu le code de la santé publique, notamment son article L. 5126-4 (Autorisation et contrôle des pharmacies à usage intérieur) ;

Vu l'arrêté du 17 décembre 2004 modifié fixant la liste prévue à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique (Autorisation et contrôle des pharmacies à usage intérieur),

Arrête :

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Ajout de médicaments anticancéreux à la liste des produits autorisés

Résumé. Un arrêté ajoute trois nouvelles spécialités de médicament anticancéreux, ZAVEDOS, à la liste des produits autorisés.
L'annexe à l'arrêté du 17 décembre 2004 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :
Au « 7. Anticancéreux et médicaments associés », la spécialité suivante est ajoutée :
NOM DE LA SPÉCIALITÉ EXPLOITANT
ou titulaire
CODE CIS DÉNOMINATION
ZAVEDOS, solution pour perfusion PFIZER 6 069 226 1 ZAVEDOS 5 mg/5 ml
ZAVEDOS, solution pour perfusion PFIZER 6 596 495 0 ZAVEDOS 10 mg/10 ml
ZAVEDOS, solution pour perfusion PFIZER 6 513 331 5 ZAVEDOS 20 mg/20 ml
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Exécution d'un arrêté par le directeur général de la santé

Résumé. Un arrêté du 30 décembre 2011 confie au directeur général de la santé la tâche de le mettre en œuvre et de le publier.

Le directeur général de la santé est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 30 décembre 2011.

Pour le ministre et par délégation :

L'adjoint à la sous-directrice

de la politique des pratiques

et des produits de santé,

R. Morin

Arrêté du 30 décembre 2011
Article 1
Article 2