JORF n°0004 du 5 janvier 2012

Arrêté du 30 décembre 2011

Le ministre du travail, de l'emploi et de la santé,

Vu le code de la santé publique, notamment son article L. 5126-4 ;

Vu l'arrêté du 17 décembre 2004 modifié fixant la liste prévue à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique,

Arrête :

Article 1

L'annexe à l'arrêté du 17 décembre 2004 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :
Au « 7. Anticancéreux et médicaments associés », la spécialité suivante est ajoutée :

| NOM DE LA SPÉCIALITÉ |EXPLOITANT
ou titulaire| CODE CIS | DÉNOMINATION | |--------------------------------|-----------------------------|-----------|-------------------| |ZAVEDOS, solution pour perfusion| PFIZER |6 069 226 1| ZAVEDOS 5 mg/5 ml | |ZAVEDOS, solution pour perfusion| PFIZER |6 596 495 0|ZAVEDOS 10 mg/10 ml| |ZAVEDOS, solution pour perfusion| PFIZER |6 513 331 5|ZAVEDOS 20 mg/20 ml|

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Article 2

Le directeur général de la santé est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 30 décembre 2011.

Pour le ministre et par délégation :

L'adjoint à la sous-directrice

de la politique des pratiques

et des produits de santé,

R. Morin