Partie I

Partie II

Partie III

Chapitre 1er : Dispositions transitoires pour les bâtiments munis d'un certificat de visite des bateaux du Rhin ou d'une autorisation de navigation équivalente

Chapitre 2 : Prescriptions transitoires pour les bâtiments munis d'un certificat communautaire et qui ne sont pas exploités sur les voies d'eau de la zone R

Partie I : Prescriptions minimales et conditions d'essais relatives aux appareils radar utilisés à bord des bateaux de la navigation intérieure

Partie II : Prescriptions minimales et conditions d'essais relatives aux indicateurs de vitesse de giration utilisés à bord des bateaux de la navigation intérieure

Partie III : Prescriptions relatives au montage et au contrôle de fonctionnement d'équipements radar et d'indicateurs de vitesse de giration utilisés à bord des bateaux de la navigation intérieure

Partie IV : Attestation relative au montage et au fonctionnement des équipements radar et des indicateurs de vitesse de giration utilisés à bord des bateaux de la navigation intérieure

Partie V : Listes des autorités compétentes, des services techniques, des équipements radar de navigation et indicateurs de vitesse de giration agréés et des sociétés spécialisées agréées

Partie VI : Equipement équivalent

Instruction de service n° 1

Instruction de service n° 2

Instruction de service n° 3

Instruction de service n° 4

Instruction de service n° 5

Instruction de service n° 6

Instruction de service n° 6 bis

Instruction de service n° 7

Instruction de service n° 8

Instruction de service n° 9

Instruction de service n° 10

Instruction de service n° 11

Instruction de service n° 12

Instruction de service n° 13

Instruction de service n° 14

Instruction de service n° 15

Instruction de service n° 16

Instruction de service n° 17

Instruction de service n° 18

Instruction de service n° 19

Instruction de service n° 20

Instruction de service n° 21

Instruction de service n° 22

Instruction de service n° 23

Instruction de service n° 24

Instruction de service n° 25

Instruction de service n° 26