Arrêté du 30 décembre 2008

Article 1

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Article 1

Les organismes dont la liste figure à l'annexe I du présent arrêté sont agréés en tant qu'établissements de l'élevage. La circonscription sur laquelle porte chacun des agréments est indiquée dans cette même annexe.

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Agrément des établissements d'élevage

Résumé. Un arrêté liste les organismes agréés comme établissements d'élevage et précise leur zone d'action.

Les organismes dont la liste figure à l'annexe I du présent arrêté sont agréés en tant qu'établissements de l'élevage. La circonscription sur laquelle porte chacun des agréments est indiquée dans cette même annexe.

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