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Arrêté du 30 décembre 2003

Le ministre des sports,

Vu la loi n° 84-610 du 16 juillet 1984 modifiée relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives, et notamment l'article 26 ;

Vu le décret n° 2002-707 du 29 avril 2002 pris pour l'application de l'article 26 de la loi n° 84-610 du 16 juillet 1984 et relatif au sport de haut niveau ;

Vu les décisions de la Commission nationale du sport de haut niveau ;

Sur propositions des directeurs techniques nationaux,

Arrête :

A compter du 1er janvier 2004, sont inscrits sur la liste des partenaires d'entraînement, les sportifs dont les noms figurent en annexe du présent arrêté et relevant des fédérations françaises de :

  • escrime ;
  • karaté et arts martiaux affinitaires ;
  • lutte ;
  • montagne et escalade ;
  • pelote basque, trinquet moderne ;
  • ski nautique ;
  • tennis.

Les inscriptions sont valables jusqu'à la date précisée au regard des noms des sportifs.

La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 30 décembre 2003.

Pour le ministre et par délégation :

La directrice des sports,

D. Laurent

Nota. - La liste des sportifs partenaires d'entraînement peut être consultée au ministère des sports (direction des sports, bureau de la vie de l'athlète), 95, avenue de France, à Paris (13e), ou par internet (www.jeunesse-sports.gouv.fr).

Arrêté du 30 décembre 2003
Article 1
Article 2
Article 3