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Arrêté du 30 décembre 2003

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Par arrêté du ministre de la culture et de la communication en date du 30 décembre 2003, est habilitée à faire de la publicité en faveur des armes à feu et de leurs munitions mentionnées à l'article 1er (Règles de publicité pour les armes à feu) de la loi n° 85-706 du 12 juillet 1985 la publication suivante : Le Chasseur de petit gibier.

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Par arrêté du ministre de la culture et de la communication en date du 30 décembre 2003, est habilitée à faire de la publicité en faveur des armes à feu et de leurs munitions mentionnées à l'article 1er (Règles de publicité pour les armes à feu) de la loi n° 85-706 du 12 juillet 1985 la publication suivante : Le Chasseur de petit gibier.

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