JORF n°8 du 10 janvier 2004

Arrêté du 30 décembre 2003

Le ministre des sports,

Vu la loi n° 84-610 du 16 juillet 1984 modifiée relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives, et notamment l'article 26 ;

Vu le décret n° 2002-707 du 29 avril 2002 pris pour l'application de l'article 26 de la loi n° 84-610 du 16 juillet 1984 et relatif au sport de haut niveau ;

Vu les décisions de la Commission nationale du sport de haut niveau ;

Sur propositions des directeurs techniques nationaux,

Arrête :

Article 1

A compter du 1er janvier 2004, sont inscrits sur la liste des sportifs espoirs les sportifs dont les noms figurent en annexe du présent arrêté et relevant des fédérations françaises de :
- aéronautique ;
- athlétisme ;
- ball-trap ;
- base-ball, softball et cricket ;
- canoë-kayak ;
- course d'orientation ;
- cyclisme ;
- équitation ;
- escrime ;
- étude et sports sous-marins ;
- football ;
- football américain ;
- golf ;
- gymnastique ;
- handisports ;
- karaté et arts martiaux affinitaires ;
- lutte ;
- montagne et escalade ;
- motocyclisme ;
- motonautique ;
- parachutisme ;
- pelote basque, trinquet moderne ;
- pentathlon moderne ;
- roller-skating ;
- sauvetage-secourisme ;
- ski nautique ;
- sociétés d'aviron ;
- sport automobile ;
- sports boules ;
- squash ;
- surf ;
- tennis ;
- tir ;
- tir à l'arc ;
- triathlon ;
- voile ;
- vol à voile ;
- vol libre.

Article 2

Les inscriptions sont valables jusqu'à la date précisée au regard des noms des sportifs.

Article 3

La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 30 décembre 2003.

Pour le ministre et par délégation :

La directrice des sports,

D. Laurent

Nota. - La liste des sportifs espoirs peut être consultée au ministère des sports (direction des sports, bureau de la vie de l'athlète), 95, avenue de France, à Paris (13e), ou par internet (www.jeunesse-sports.gouv.fr).