Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Publication d'un arrêté sur les variétés de pommes de terre
Résumé. Un nouvel arrêté est publié dans le Journal officiel pour réguler les variétés de pommes de terre.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.