Article 3
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Remplacement de ‘Liste A’ par ‘Liste a’
Résumé L’article précise qu’on remplace le mot "liste A" par "liste a" dans un arrêté antérieur.
Mots-clés : arrêtés modification législative catalogue des espèces
A l'article 5 de l'arrêté du 20 décembre 2024 susvisé, les mots : « liste A » sont remplacés par les mots : « liste a ».
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