Article 2
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Accès à l’avenant étendu sur les vins de Loire
Résumé Tu peux consulter l’accord mis à jour sur les vins de la région Loire en suivant le lien fourni ou en te rendant au ministère ou chez InterLoire.
Mots-clés : agriculture vins droit administratif
Le lien https://info.agriculture.gouv.fr/boagri/document_administratif-e95ab5cd-14b5-4ba5-b8a7-b017a2a38094 permettra de consulter l'avenant étendu par le présent arrêté dès qu'il aura été publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire. Il peut également être consulté :
- au ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire, bureau du vin et des autres boissons, 3, rue Barbet-de-Jouy, 75349 Paris SP 07 ;
- au siège d'InterLoire, 62, rue Blaise-Pascal, CS 61921, 37019 Tours Cedex 1.
1 version