Arrêté du 30 avril 2020

Titre VII : DISPOSITIONS FINALES

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 13 mars 2020Art. 1 → Version 1Arrêté du 13 mars 2020Sct. Titre Ier : CALENDRIER DES ÉPREUVESArrêté du 13 mars 2020Art. 2 → Version 1Arrêté du 13 mars 2020Art. 3 → Version 1Arrêté du 13 mars 2020Art. 4 → Version 1Arrêté du 13 mars 2020Sct. Titre II : SECRÉTARIAT ET CENTRES DE CONCOURSArrêté du 13 mars 2020Art. 5 → Version 1Arrêté du 13 mars 2020Art. 6 → Version 1Arrêté du 13 mars 2020Sct. Titre III : MODALITÉS D'INSCRIPTIONArrêté du 13 mars 2020Art. 7 → Version 1Arrêté du 13 mars 2020Art. 8 → Version 1Arrêté du 13 mars 2020Art. 9 → Version 1Arrêté du 13 mars 2020Sct. Titre IV : DÉROULEMENT DES ÉPREUVES ET DES ENTRETIENSArrêté du 13 mars 2020Art. 10 → Version 1Arrêté du 13 mars 2020Art. 11 → Version 1Arrêté du 13 mars 2020Sct. Titre V : TIERS TEMPS ET AMÉNAGEMENT DU POSTE DE TRAVAILArrêté du 13 mars 2020Art. 12 → Version 1Arrêté du 13 mars 2020Art. 13 → Version 1Arrêté du 13 mars 2020Sct. Titre VI : COMPOSITION DES JURYSArrêté du 13 mars 2020Art. 14 → Version 1Arrêté du 13 mars 2020Art. 15 → Version 1Arrêté du 13 mars 2020Art. 16 → Version 1Arrêté du 13 mars 2020Sct. Titre VII : NOMBRE DE PLACESArrêté du 13 mars 2020Art. 17 → Version 1Arrêté du 13 mars 2020Art. 18 → Version 1Arrêté du 13 mars 2020Art. 19 → Version 1Arrêté du 13 mars 2020Art. 20 → Version 1
- Arrêté du 13 mars 2020
Art. 1, Sct. Titre Ier : CALENDRIER DES ÉPREUVES, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Titre II : SECRÉTARIAT ET CENTRES DE CONCOURS, Art. 5, Art. 6, Sct. Titre III : MODALITÉS D'INSCRIPTION, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. Titre IV : DÉROULEMENT DES ÉPREUVES ET DES ENTRETIENS, Art. 10, Art. 11, Sct. Titre V : TIERS TEMPS ET AMÉNAGEMENT DU POSTE DE TRAVAIL, Art. 12, Art. 13, Sct. Titre VI : COMPOSITION DES JURYS, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Sct. Titre VII : NOMBRE DE PLACES, Art. 17, Art. 18, Art. 19, Art. 20

Créé le 8 mai 2020

Le directeur des affaires maritimes et la directrice générale de l'ENSM sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

En vigueur depuis le vendredi 8 mai 2020

Titre VII : DISPOSITIONS FINALES
Article 14
Article 15