Créé le 11 mai 2012
Le chef du service du CGOCTS prépare les lettres de mission des conseillers techniques sportifs à mission nationale.
Arrêté du 30 avril 2012
Article 3
Historique des versions
En vigueur depuis le vendredi 11 mai 2012
Le chef du service du CGOCTS prépare les lettres de mission des conseillers techniques sportifs à mission nationale.