Arrêté du 30 avril 2012

Article 3

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 3

Le chef du service du CGOCTS prépare les lettres de mission des conseillers techniques sportifs à mission nationale.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

En vigueur depuis le 11 mai 2012

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Préparation des lettres de mission par le chef du CGOCTS

Résumé. Le chef du service CGOCTS prépare les lettres de mission pour les conseillers techniques sportifs nationaux.

Le chef du service du CGOCTS prépare les lettres de mission des conseillers techniques sportifs à mission nationale.

Historique des versions

En vigueur depuis le vendredi 11 mai 2012

Source : Légifrance