Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la liste des emplois pour les grades supérieurs d'ingénieurs généraux
Résumé. La liste des emplois donnant accès aux grades d'ingénieur général hors classe et d'ingénieur général de classe exceptionnelle est mise à jour.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 16 septembre 1991Art. Annexe → Version 3
- Arrêté du 16 septembre 1991Art. Annexe