JORF n°154 du 5 juillet 2003

Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 30 avril 2003, sont nommés au Comité de bassin Seine-Normandie, pour représenter :

Département de l'Oise

Suppléant : M. Thierry Frau, en remplacement de M. François-Michel Gonnot.

Coopératives agro-alimentaires industrielles
ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles

Titulaire : M. Laurent Beaumont, en remplacement de M. Robert Métivier.


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Version 1

Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 30 avril 2003, sont nommés au Comité de bassin Seine-Normandie, pour représenter :

Département de l'Oise

Suppléant : M. Thierry Frau, en remplacement de M. François-Michel Gonnot.

Coopératives agro-alimentaires industrielles

ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles

Titulaire : M. Laurent Beaumont, en remplacement de M. Robert Métivier.