JORF n°154 du 5 juillet 2003

Arrêté du 30 avril 2003

Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 30 avril 2003, sont nommés au Comité de bassin Seine-Normandie, pour représenter :

Département de l'Oise

Suppléant : M. Thierry Frau, en remplacement de M. François-Michel Gonnot.

Coopératives agro-alimentaires industrielles
ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles

Titulaire : M. Laurent Beaumont, en remplacement de M. Robert Métivier.